Mettez-​le par écrit!

D’après Françoisa, la maison n’était pas en très bon état, mais on pouvait la rendre habitable en y installant le chauffage et en effectuant quelques travaux de peinture ici et là. Aussi, quand David, un ami de François, se montra désireux de faire les travaux, François fut très heureux que David et sa famille s’installent dans la maison. François était sûr que David avait accepté de lui payer un loyer modique.

En revanche, David ne se souvient pas d’un tel arrangement. Pour lui, la maison était “délabrée et inhabitable”. Après avoir dépensé des milliers de francs pour la remettre en état, David fut irrité de ce que François le presse de payer un loyer. “En toute conscience, reconnut David, j’avais le sentiment que je ne devais rien à François.”

L’avidité est souvent à l’origine de bien des disputes, mais, ici, ce n’était pas le cas. Il n’y avait ni bail, ni accord écrit, mais seulement des souvenirs contradictoires. “Un document écrit aurait évité ce problème”, déplorait François.

Quand on considère le grand nombre d’actions judiciaires qui sont engagées même lorsqu’on dispose de documents écrits, on peut s’interroger sur le bien-fondé d’un accord écrit. Aux États-Unis, par exemple, les procès sont devenus tellement courants que The Wall Street Journal parlait récemment d’une “explosion des litiges”. Raison de plus pour mettre par écrit un accord, afin de garantir vos intérêts. “Mais est-​ce vraiment nécessaire lorsque vous avez affaire à des amis?” demanderez-​vous peut-être.

Parfois, des gens qui sont très sérieux d’habitude se permettent bien des choses lorsqu’ils ont affaire à des amis. “Je serais gêné de demander à un ami de signer un contrat”, disent certains. Mais est-​il sage de penser ainsi? Supposons que vous employiez un voisin pour peindre votre entrée. Il peut mal comprendre certains détails. Pour vous, l’entrée comprend les marches, le porche et la porte. Pour lui, cela signifie seulement la porte et son encadrement. En outre, que se passera-​t-​il s’il n’emploie pas la teinte que vous souhaitez. Ainsi, il vaut mieux insister aimablement pour mettre tout par écrit. Il ne s’agit pas de se montrer méfiant, mais d’éviter simplement les défaillances de la mémoire.

“Vu que les soussignés ont accepté ...”

Pour vous, un “contrat” désigne peut-être tout un dossier de procédure. Mais les ouvrages de droit montrent qu’un contrat est simplement “une obligation mutuelle entre deux personnes ayant l’une et l’autre le droit d’exiger son exécution”. Une simple promesse n’est pas forcément un contrat, car un contrat est un accord juridiquement exécutoire.

Qu’est-​ce qui rend une promesse “juridiquement exécutoire”? Bien que les lois varient selon les pays, il faut en général trois éléments pour valider un contrat: 1) une offre; 2) l’acceptation de cette offre; 3) une rémunération ou une compensation réciproque (les deux parties s’engagent à donner quelque chose, soit de l’argent, soit la promesse de faire ou de ne pas faire quelque chose).

Dans la Bible, au chapitre 23 de la Genèse, on trouve un récit qui illustre bien cette disposition légale. Nous y lisons qu’Abraham acheta une sépulture pour Sara, sa femme bien-aimée. La scène se passe à la porte de la ville où s’effectuaient les transactions légales. Abraham commence par se prosterner respectueusement devant les fils de Heth. Puis il demande sans détour “la caverne de Macpélah” appartenant à Éphron et offre de payer “le montant total en argent”. Éphron propose alors de “donner” la caverne ainsi que le champ qui l’entoure, mais Abraham insiste pour payer. La promesse d’Éphron de “donner” le lopin de terre aurait pu être contestée par la suite. Abraham paya donc cette terre “quatre cents sicles d’argent”. — Genèse 23:1-20.

Au cours de cet événement de la vie quotidienne, les deux parties ont fait preuve de respect l’une pour l’autre. La vente a eu lieu devant témoins et conformément aux règles en vigueur. S’il n’est pas spécifié qu’un document écrit a été signé, le Gn 23 verset dix-sept montre que le terrain a été formellement adjugé.

Abraham savait qu’on ne fait pas des affaires en se reposant sur de vagues promesses. Suivez son exemple. Si vous voulez que votre voisin peigne votre entrée, mettez-​vous bien d’accord sur les détails. Déterminez ce que comprend l’entrée, précisez bien le type de peinture que vous désirez et la teinte, la date et le montant des travaux.

Mettez-​le par écrit

Un contrat n’a pas besoin d’être écrit dans un langage difficile pour être valable. On peut employer des mots clairs et simples. Malheureusement, les contrats sont souvent rédigés d’une façon si compliquée que seuls les experts peuvent les déchiffrer. Et encore! On cite le cas du président d’une compagnie d’assurances qui ne comprenait pas certaines parties de sa propre police d’assurance. Ainsi, des mots recherchés risquent de provoquer une confusion.

Vous pouvez certainement établir un contrat simple en couchant les points sur lesquels vous vous êtes mis d’accord. Le document doit être établi en double, daté et signé. Toutefois, gardez présent à l’esprit que les contrats plus compliqués, ayant par exemple pour objet la vente de biens immobiliers doivent normalement être établis par des professionnels.

Avant de signer

Vous pouvez connaître une situation où l’on vous presse de signer quelque chose. Les hôpitaux, par exemple, demandent souvent au patient de signer quantité de formulaires. Ou bien, un agent d’assurances très occupé vous prie de signer une police dont le texte est interminable. Cependant, il est important que vous compreniez ce que vous signez, car, juridiquement, l’ignorance du contenu d’un contrat ne vous dispense pas de son exécution.

Posez donc des questions. Ce formulaire donne-​t-​il à l’hôpital la permission de procéder à une opération ou de vous administrer un traitement dont vous ne voulez pas? La police d’assurance convient-​elle bien à vos besoins? Prenez garde à des expressions telles que “notre responsabilité n’est pas engagée”. Elles peuvent revêtir une grande signification. Assurez-​vous que vous comprenez bien les principaux termes d’un document que vous devez signer.

Supposons qu’un employeur se propose de vous donner une certaine formation. Mais comme cette formation fait de vous un éventuel concurrent, il vous demandera peut-être de signer une déclaration disant qu’en le quittant vous vous abstiendrez d’exercer telle profession pendant un laps de temps dans une région précise. Des tribunaux acceptent-​ils qu’un employeur protège ses intérêts de cette façon? Les auteurs de l’ouvrage Servez-​vous de la loi: un guide pour les petites entreprises (angl.) disent: “Dans presque toutes les juridictions des États-Unis, (...) une clause de non-concurrence est exécutoire.” Vous ferez bien de peser le pour et le contre avant de signer un tel accord.

“Il a juré pour ce qui est mauvais pour lui-​même”

Parfois les gens les plus avisés se trouvent engagés dans un accord indésirable. Certains manquent alors à leur parole plutôt que de supporter une perte. Néanmoins la Bible loue celui qui “a juré pour ce qui est mauvais pour lui-​même, et pourtant il ne change pas”. (Psaume 15:4.) Cela signifie accepter les conséquences d’une mauvaise affaire et en tirer la leçon.

Toutefois, il existe un certain recours. Prenez note du principe contenu en Proverbes 6:1-3: “Mon fils, si tu t’es porté garant de ton semblable, si tu as donné ta poignée de main à l’étranger, si tu as été pris au piège par les paroles de ta bouche, si tu as été capturé par les paroles de ta bouche, agis donc de cette façon, mon fils, et délivre-​toi (...): va t’humilier et importune ton semblable de tes instances.” Peut-être que grâce à vos efforts, vous serez alors dégagé d’un accord irréfléchi. Sinon, le conseil de Jésus “que votre mot Oui signifie bien Oui” vous aidera à supporter courageusement les conséquences. — Matthieu 5:33-37.

Les meilleurs plans peuvent échouer...

Même les accords rédigés avec beaucoup de soin peuvent donner lieu à des problèmes. “Temps et événements imprévus” empêchent parfois quelqu’un de tenir des promesses faites avec les meilleures intentions (Ecclésiaste 9:11). Des malentendus risquent même de survenir, mais l’amour chrétien, le sens de l’équité, la générosité et une compréhension mutuelle peuvent aplanir les différends. — Philippiens 2:3, 4.

Certains chrétiens du premier siècle recouraient aux tribunaux pour régler les litiges qui les opposaient à leurs frères dans la foi. Mais la Bible n’approuve pas cette façon d’agir. Nous lisons en effet: “N’y a-​t-​il vraiment pas parmi vous un seul homme sage qui soit capable de décider entre ses frères?” (I Corinthiens 6:5). Vous connaissez sûrement quelqu’un d’expérimenté qui pourrait vous aider à résoudre le problème si vous n’y parvenez pas vous-​même. Une personne neutre désireuse d’entendre les deux parties calmement et objectivement peut souvent voir les choses sous un angle différent. La solution se trouve peut-être quelque part dans votre contrat. Chose intéressante, cette façon d’aborder les problèmes, appelée arbitrage en termes légaux, rencontre de plus en plus de crédit, car elle permet d’épargner les frais d’un long procès, sans parler des inquiétudes et du temps perdu.

Nous espérons que, grâce à ces informations, vous pourrez éviter d’être entraîné dans une polémique, de subir des dommages financiers ou de perdre un ami. Prenez le temps de traiter vos affaires convenablement, en droit. Discutez votre contrat à fond. Ne laissez rien au hasard. Et surtout, METTEZ-​LE PAR ÉCRIT!

[Note]

[Illustration, page 14]

Ne soyez pas gêné de demander à quelqu’un de signer un contrat.