De l’origine des lois

L’ORIGINE des lois? Si vous êtes français ou allemand, vous penserez peut-être au Corpus Juris Civilis, compilé au sixième siècle par l’empereur romain Justinien. Il est vrai que cet ouvrage est l’ancêtre des codes civils européens modernes.

Mais il existe un ouvrage beaucoup plus ancien et encore très connu à notre époque, qui traite de problèmes juridiques. Il s’agit de la Bible. De nombreuses lois qui ont tout d’abord été données à Moïse, plus de 2 000 ans avant l’époque de Justinien, ont si bien supporté l’épreuve du temps qu’on peut les retrouver de nos jours dans les constitutions de nations modernes. Voici quelques exemples tirés de la constitution des États-Unis:

Les lois bibliques dans la constitution des USA

L’article 3, Section 3, de la constitution des États-Unis, déclare: “Personne ne doit être convaincu de trahison si ce n’est sur le témoignage de deux témoins de l’acte manifeste ou après avoir passé des aveux en audience publique.”

La loi biblique disait quelque chose de similaire: “Un seul témoin ne devra pas se dresser contre un homme au sujet d’une faute ou d’un péché quelconque (...). Sur le dire de deux témoins ou sur le dire de trois témoins l’affaire devra être constatée.” — Deut. 19:15.

La Section de la constitution continue en disant qu’“aucune mise hors la loi pour cause de haute trahison n’entraînera la mort civile [privation définitive des droits civils] ou la confiscation des biens si ce n’est durant la vie de la personne condamnée”. Qu’est-​ce que cela signifie? Cela veut dire que la famille d’une personne convaincue de trahison ne peut être punie pour la faute de ce parent.

Ceci aussi est une loi biblique. “Les pères ne devront pas être mis à mort à cause des enfants et les enfants ne devront pas être mis à mort à cause des pères. Chacun devra être mis à mort pour son propre péché.” — Deut. 24:16.

Égalité devant la loi

La constitution porte que personne, pas même le président des États-Unis n’est au-dessus de la loi. Lorsqu’il est reconnu coupable d’avoir enfreint la loi et qu’il est relevé de ses fonctions, le président est “passible et justiciable de mise en accusation, de procès et de condamnation aux peines prévues par la loi”. — Article 1^er, Section 3.

Dans ce cas, la constitution va plus loin que le droit coutumier anglais qui, à l’ordinaire, ne s’applique pas au roi. Cependant, la constitution ne va pas au delà de ce que disait la loi de la Bible au sujet du roi: “Et il devra arriver, lorsqu’il s’assiéra sur le trône de son royaume, qu’il devra écrire pour lui sur un livre une copie de cette loi, d’après celle qui est sous la garde des prêtres (...) et il devra y lire tous les jours de sa vie, pour qu’il apprenne à craindre Jéhovah, son Dieu, afin de garder toutes les paroles de cette loi, ainsi que ces prescriptions, en les pratiquant.” (Deut. 17:18, 19). Le roi n’était certes pas au-dessus de la loi!

Le Quatorzième Amendement de la constitution développait cette idée de l’égalité devant la loi en ajoutant qu’aucun État ne pouvait “ôter à qui que ce soit la vie, la liberté ou l’usage de ses biens sans passer par les voies légales; ni refuser à quiconque placé sous sa juridiction l’égale protection de la loi.” — Section 1.

La Loi de Moïse disait la même chose. “Tu ne devras pas traiter le petit avec partialité, et tu ne devras pas donner la préférence à la personne du grand. Avec justice tu devras juger ton compagnon.” — Lév. 19:15.

Fait significatif, l’égalité devant la loi s’appliquait aussi aux résidents étrangers placés “sous la juridiction” d’Israël. “Une même loi devra exister pour l’indigène et pour le résident étranger.” — Ex. 12:49.

Cette insistance sur l’égalité est d’autant plus surprenante que nous savons que les rois des autres nations étaient souvent, en ce temps-​là, des monarques absolus, entièrement au-dessus de la loi. Qui plus est, les lois babylonienne et assyrienne qui sont à peu près de la même époque que la Loi de Moïse, encourageaient, en général, à pratiquer une discrimination envers les classes pauvres.

Cette discrimination sociale par rapport à la loi ne disparut pas avec les Babyloniens. En Angleterre, il y a à peine quelques centaines d’années, un homme pauvre pouvait être pendu pour un simple vol, tandis que quelqu’un qui savait lire — qui appartenait donc à une classe particulière, un homme d’Église par exemple — pouvait commettre un meurtre et n’être condamné qu’à une peine légère. — Biblical Law, H. Clark, pp. 269, 270.

“Jugé dans de brefs délais et en public”

On trouve des directives concernant la procédure judiciaire américaine dans le Sixième Amendement de la constitution. “Lors d’une quelconque poursuite judiciaire, le prévenu a le droit d’être jugé dans de brefs délais et en public (...); d’être informé de la nature et de la matière de l’accusation; d’être confronté avec les témoins à charge.” La justice des temps bibliques suivait-​elle ces directives?

Certainement. Les procès criminels se déroulaient sans nul doute, dans un délai beaucoup plus court en Israël que ce n’est le cas de nos jours dans des pays tels que les États-Unis, où les tribunaux embouteillés et les procédures compliquées entraînent de longs délais. Étant donné que le tribunal local siégeait aux portes de la ville, on ne pouvait pas contester le fait que le jugement était public (Deut. 16:18-20)! Sans aucun doute, les procès en public influençaient les juges dans le sens de la prudence et de la justice, qualités qui ont tendance à disparaître au cours des audiences à huis clos. Qu’en était-​il des témoins?

Dans les temps bibliques, les témoins devaient déposer en public. C’est pour cela qu’on les avertissait de ne pas se laisser influencer dans leur témoignage par la pression de l’opinion publique “de manière à dévier avec la foule, afin de faire dévier la justice”. Le faux témoin n’était pas condamné à la prison, mais il subissait la peine qu’il avait projeté de faire supporter à l’accusé — même s’il s’agissait de la peine de mort. — Ex. 23:2; Deut. 19:15-21.

“Aucune peine cruelle et anormale”

L’amendement VIII de la constitution américaine déclare qu’“aucune peine cruelle et anormale ne doit être infligée”. Ce passage rappelle, lui aussi, un trait caractéristique de la Loi mosaïque. Celle-ci affirmait: “Si le méchant mérite d’être battu, (...) de quarante coups [le juge] pourra le battre. Il ne devra en ajouter aucun de peur qu’il ne continue à le battre de beaucoup de coups en plus de ceux-là et que ton frère ne soit bel et bien déshonoré à tes yeux.” — Deut. 25:2, 3.

Quelle différence avec les peines “cruelles et anormales” appliquées par certains des voisins d’Israël, tels que les Assyriens qui coupaient souvent le nez, les oreilles et les lèvres pour des délits mineurs! De plus, quand on exécutait quelqu’un en Israël, cela se faisait d’habitude par lapidation, châtiment considéré comme humain selon les critères de l’Antiquité. En outre, les témoins à charge devaient participer à l’exécution, ce qui les dissuadait sans aucun doute de porter un faux témoignage. — Deut. 13:9, 10.

Une loi évoluée

Bien sûr, la constitution des États-Unis n’est qu’un exemple parmi d’autres d’une loi moderne qui doit beaucoup à la législation biblique. Quand on compare la Bible avec d’autres codes de lois modernes, celle-ci s’avère remarquablement évoluée.

Prenons l’exemple des lois bibliques sur le meurtre. Un homme de loi fit la remarque suivante: “Les lois modernes définissent, au moins en partie l’assassinat par les termes ‘avec intention criminelle’ ou ‘avec préméditation’.” En d’autres mots, la législation moderne fait la différence entre une personne qui en tue une autre par accident, et celle qui le fait délibérément, avec intention criminelle.

La loi de la Bible établit la même distinction. Elle stipulait avec sagesse que celui qui avait tué quelqu’un pouvait bénéficier d’une certaine protection en s’enfuyant dans une ville désignée à cet effet. Cela donnait le temps aux parents de la victime de se remettre de leur premier sentiment de révolte, tandis que l’on recherchait les circonstances du drame. Plus tard, un procès avait lieu pour déterminer si l’homicide était accidentel ou volontaire. L’homicide par accident ou involontaire n’était pas sanctionné par la peine de mort, mais l’assassinat l’était toujours. — Nomb. 35:6-34.

Les problèmes de la législation moderne

L’un des principaux problèmes de la législation moderne, c’est que les lois sont si nombreuses et si complexes que la plupart des gens ne les comprennent pas. Selon ce que dit un spécialiste, “les lois modernes sont devenues comme les lois romaines, ‘contradictoires, parfois caduques, parfois inapplicables, parfois obscures et en tout cas, beaucoup trop nombreuses’.”

Les lois de Moïse, au contraire, sont rédigées avec clarté et lucidité. On ne résolvait pas les problèmes difficiles en ajoutant de nouvelles lois, mais en interprétant les lois existantes. Dans ce but, on avait organisé un système judiciaire bien étudié, les cas les plus difficiles étant jugés par des tribunaux plus élevés dans la hiérarchie des juridictions, tel que cela se fait de nos jours dans de nombreux pays. Les juges devaient être des hommes capables, ayant reçu une bonne formation. — Ex. 18:21, 22.

En outre, la Loi mosaïque pourvoyait à un enseignement juridique étant donné que les gens ne peuvent obéir à des lois qu’ils ne comprennent pas. Aussi, tous les sept ans, il y avait des assemblées spéciales au cours desquelles on lisait et on expliquait la loi dans son entier au peuple. Au sein de la famille, les parents devaient continuellement enseigner la loi à leurs enfants. — Deut. 31:10-13; 6:1-9.

Les spécialistes reconnaissent que les problèmes des législations modernes vont croissant. “Dans les années 1970, remarque l’un d’eux, le droit pénal s’est trouvé confronté à de graves problèmes (...) les tribunaux criminels américains (...) ont été incapables de juger le nombre sans cesse croissant de causes inscrites sur les rôles (...). La délinquance juvénile est devenue un problème sérieux, d’ampleur nationale, non seulement dans le monde occidental, mais aussi en Union soviétique (...). On pense de plus en plus que fixer un certain nombre d’années de prison n’est pas le meilleur moyen de faire justice à un condamné.” — Encyclopedia Americana, éd. de 1977, Vol. 17. p. 73.

Le système de lois transmis à Moïse évitait ces problèmes. La justice était rapide et décentralisée. La délinquance juvénile était rare en Israël, car elle était considérée comme un problème grave et pouvait être punie de mort (Deut. 21:18-21). La Loi mosaïque ne prévoyait aucun séjour en prison. Le châtiment des voleurs consistait à restituer à leur victime ce qu’ils lui avaient volé, et non à purger une peine de prison. Les meurtriers ne pouvaient être libérés sur parole et commettre un nouveau meurtre, parce qu’ils étaient exécutés sans faute.

Bien que la Loi de Moïse soit constituée de plus de 600 ordonnances, c’est un code de loi très court si on le compare avec ceux de notre époque. De plus, ces 600 lois pouvaient être réduites à quelques principes de base, comme le souligna Jésus Christ: “‘Tu dois aimer Jéhovah, ton Dieu, de tout ton cœur, et de toute ton âme, et de tout ton esprit.’ C’est là le plus grand et le premier commandement. Voici le second, qui lui est semblable: ‘Tu dois aimer ton prochain comme toi-​même.’ À ces deux commandements toute la loi est suspendue, et les Prophètes.” — Mat. 22:37-40.

Jésus a dit également: “Ainsi, tout ce que vous voulez que les hommes fassent pour vous, faites-​le vous-​mêmes pour eux: c’est la Loi et les Prophètes.” — Mat. 7:12, Traduction œcuménique de la Bible.

N’est-​ce pas un bon conseil? Si les gens menaient leurs affaires avec amour, l’humanité n’aurait pas besoin de codes de lois compliqués, d’avocats ni de tribunaux. L’immense dédale de l’appareil juridique dans le monde moderne est la triste preuve de notre manque d’amour. Bien que nous, nous ne puissions changer le monde, Dieu, Lui, va le faire en supprimant complètement le système de choses actuel (Dan. 2:44). En attendant, ne devrions-​nous pas tous faire des efforts pour appliquer les bons conseils de Jésus dans nos rapports avec les autres, que ce soit à l’occasion de problèmes juridiques ou autres?

[Encadré, page 18]

LES PRÉCÉDENTS MOSAÏQUES DE LA LOI AMÉRICAINE

On ne pouvait convaincre quelqu’un d’un crime grave que sur le témoignage d’au moins deux témoins. — Deut. 19:15.

La condamnation ne devait frapper que le coupable, pas sa famille. — Deut. 24:16.

Le souverain lui-​même était soumis à la loi. — Deut. 17:18-20.

Tous les citoyens étaient égaux devant la loi. — Lév. 19:15.

Droit à un jugement impartial et public. — Deut. 16:18-20.

Protection contre le faux témoignage. — Deut. 19:15-21.

Pas de châtiment cruel et anormal. — Deut. 25:2, 3.

Distinction était faite entre l’assassinat et l’homicide. — Nomb. 35:16-25.

Celui qui était accusé d’homicide pouvait bénéficier d’une certaine protection. Il était présumé innocent. — Nomb. 35:12.

Les juges devaient être des hommes capables, ayant reçu une bonne formation. — Ex. 18:21, 22.

[Encadré, page 19]

LES DIFFÉRENCES ENTRE LA LOI MOSAÏQUE ET LA LOI AMÉRICAINE

La loi biblique mettait l’accent sur l’indemnisation de la victime. — Ex. 22:1-9.

La loi mosaïque ne prévoyait pas de système pénitentiaire.

Application sans faute de la peine de mort pour les meurtriers volontaires, et, par conséquent, pas de récidivistes. — Nomb. 35:21.

Un programme évolué d’enseignement juridique pour le public. — Deut. 31:10-13; 6:1-9.

Le citoyen ordinaire avait facilement accès au tribunal, les formalités coûteuses étant inexistantes.

On n’ajouta rien au code de lois de Moïse; il demeura suffisamment simple pour que tous puissent le comprendre. — Deut. 4:2.

La délinquance juvénile resta toujours un problème minime. — Deut. 21:18-21.

Pas de longs délais avant le jugement.